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Le site https://creations-lafabriqueduregard.fr est publié par le BAL : 

ADRESSE

Assocation LE BAL
6, impasse de la Défense
75018 Paris
01 44 70 75 50

www.le-bal.fr

MENTIONS LÉGALES

1. IDENTIFICATION DU PRESTATAIRE DU SERVICE


LE BAL, association loi 1901, dont le siège social est situé à Paris (75018) au 6, impasse de la Défense, France (téléphone : 01 44 70 75 50), numéro SIRET 493 963 557 00027, ci-après désignée « LE BAL », édite son site internet à l’URL 
https://creations-lafabriqueduregard.fr
Le directeur de la publication du site est Diane Dufour, directrice du BAL.
L’hébergement physique de l’ensemble des données contenues et émises est assuré par la société
Wix - Wix Online Platform Limited  - Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland - Téléphone : Veuillez cliquer ici

 
2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DU BAL

Le site est la propriété exclusive du BAL ou de ses cocontractants. Le contenu inclus ou accessible sur et/ou à travers le site, notamment tout texte, graphique, logos, noms, marques, désignations, onglets, fonctionnalités, images, sons, données, photographies, graphique, et tout autre matériel ou logiciel est de la propriété exclusive du BAL ou de ses licenciés.

Le Contenu du site est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et soumis aux lois et réglementations applicables en la matière. Le Contenu du site ne doit donc en aucun cas être reproduit, communiqué au public, téléchargé, copié, altéré, modifié, supprimé, distribué, transmis, diffusé, vendu, loué, concédé ou exploité (en tout ou en partie) de quelque manière que ce soit, sans l'accord express et écrit du BAL ou de ses licenciés, de tels actes étant susceptibles de constituer une contrefaçon sanctionnée pénalement et/ou civilement par les dispositions du code de la propriété intellectuelle.

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